Conditions d’utilisation

Protection des renseignements personnels

L'ÉTS protège les renseignements personnels qui lui sont confiés, conformément à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1). Elle ne recueille par ses sites Web que les renseignements nécessaires à sa mission et ne les utilise qu'aux fins prévues, pour la durée requise.

Les règles détaillées se trouvent dans la Directive sur la protection et la divulgation des renseignements personnels. (PDF).

Témoins et outils d'analyse

Un témoin est un petit fichier texte enregistré par le navigateur lors de la visite d'un site. Certains témoins peuvent recueillir des renseignements personnels.

L'ÉTS utilise, directement ou par l'intermédiaire de tiers autorisés, des témoins et des outils d'analyse Web, dont Google Analytics et Microsoft Clarity. Ils servent notamment à :

• assurer le bon fonctionnement des sites;
• comprendre comment les personnes les consultent;
• présenter du contenu pertinent;
• améliorer l'expérience de navigation.

On distingue quatre types de témoins :

• Strictement nécessaires : indispensables au fonctionnement du site, ils ne peuvent pas être désactivés.
• De fonctionnalité : ils conservent certaines préférences, comme la langue.
• De performance : ils produisent des statistiques de fréquentation (sources de trafic, pages consultées, recherches).
• Publicitaires : placés par des partenaires, ils permettent de présenter des publicités de l'ÉTS sur d'autres sites.

Renseignements pouvant être recueillis

• Adresse IP et région approximative
• Identifiant client
• Fournisseur de services Internet
• Système d'exploitation, type et modèle d'appareil, résolution d'écran
• Type, langue et version du navigateur
• Provenance de la visite (bannière, courriel, réseau social, etc.)
• Pages consultées et interactions (clics, défilement), avec la date, l'heure, la durée et la fréquence des visites

Seules les personnes autorisées de l'ÉTS ont accès à ces renseignements, et uniquement lorsque leurs fonctions l'exigent. Des mesures de sécurité techniques et physiques en assurent la protection.

Gérer vos choix

Lors de votre première visite, vous choisissez les types de témoins que vous acceptez. Vous pouvez modifier ces choix en tout temps à l'aide du lien Gérer le consentement, au bas de chaque page, ou dans les réglages de votre navigateur. Refuser certains témoins peut limiter certaines fonctionnalités.

Liens vers d'autres sites

Les sites de l'ÉTS peuvent contenir des liens vers des sites externes. L'ÉTS n'est pas responsable de leur contenu ni de leurs pratiques en matière de confidentialité.

Questions et exercice de vos droits

Pour toute question sur la protection des renseignements personnels, ou pour demander l'accès à vos renseignements ou leur rectification, écrivez à la personne responsable de la protection des renseignements personnels (Secrétariat général) : acces.info@etsmtl.ca.

Pour déposer une plainte, consultez la Directive sur la protection et la divulgation des renseignements personnels.

Mises à jour

Un avis sera publié avant toute modification de ces conditions.

Le site Web de l'ÉTS relève du Service des communications et du recrutement étudiant. Pour toute question sur son contenu : communications@etsmtl.ca.

Consultez la nétiquette de l'ÉTS sur les réseaux sociaux.