30 août 2024
À compter du 3 septembre 2024, quelques changements au Règlement des études de premier cycle (RÉPC) et au Règlement des études de cycles supérieurs (RÉCS) entrent en vigueur. Nous désirons vous informer de ces principaux changements.
Premier cycle
Dépôt d’une demande de reconnaissance des acquis
La demande doit être déposée au plus tard avant la fin de la quatrième session d’inscription de l’étudiant ou avant d’avoir complété la moitié des crédits de son programme (voir l’art. 4.2 du RÉPC).
Abandon d’un cours sans remboursement
Le nombre d’abandons permis à un même cours se limite à deux. Un troisième abandon à un même cours sera réputé comme un échec (voir l’art. 7.2.1.2 du RÉPC). Ce changement s’applique à compter de la session d’automne 2024, sans effet rétroactif.
Échec à un cours
Un troisième échec dans un même cours, obligatoire ou non, entraîne l’exclusion du programme (voir l’art. 7.3.2 du RÉPC). Ce changement s’applique à compter de la session d’automne 2024, sans effet rétroactif.
Premier cycle et cycles supérieurs
Examen de compensation
Ajout de deux motifs reconnus d’absence à un examen pour accorder un examen de compensation : le décès d’un grand-parent ainsi que la possibilité qu’une situation imprévisible et hors du contrôle de l’étudiante ou de l’étudiant soit jugée recevable.
Afin de faire valider une absence à un examen en vue d’obtenir un examen de compensation, l’étudiant ou l’étudiante doit remplir le formulaire prévu à cet effet dans son portail MonÉTS. Cette mesure s’applique à un examen final qui se déroule durant la période des examens finaux ou à tout autre élément d’évaluation surveillé de 15 % et plus durant la session;
Note : Un examen final surveillé hors de la période des examens finaux est considéré comme un élément d’évaluation surveillé de 15 % et plus.
Si l’absence concerne un élément d’évaluation de moins de 15 % durant la session, l’étudiante ou l’étudiant doit soumettre une demande par écrit à son enseignante ou enseignant. Voir les art. 7.2.5 et 7.2.6 du RÉPC; et les art. 6.5.2 à 6.5.5 du RÉCS.
Pour plus d’information, consultez le Règlement des études de premier cycle et le Règlement des études de cycles supérieurs.
Bonne rentrée!
L’équipe du Bureau de la registraire
