Procédures administratives, révisées à compter de 2010

Les achats et louage de biens et services - Remplacée par directive d'acquisition (PDF)
Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010, actualisée le 22 avril 2010 (texte) ainsi qu'en juillet 2010 (annexes IX et X) et modifiée par les résolutions CA-280-2838 du 20 mai 2010 (concordance) et CA-290-2965 du 31 mai 2011 et CA-298-3072 (annexe IV) du 7 juin 2012.
Carte d'achat (PDF)
Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-283 du 25 février 2010.
Administration des projets de recherche subventionnés (PDF)
Administration des contrats de recherche, de consultation et des essais industriels (PDF)
Contrat procurant des revenus (PDF)
Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010.
Dépôt au Service des finances (PDF)
Procédure adoptée par la directrice du Service des finances le 1^er juin 2023

Anciennes procédures administratives, en vigueur

Évaluation de la contribution individuelle du personnel cadre et de gérance (PDF)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
Évaluation du rendement du personnel à statut régulier, particulier et personnel administratif (PDF)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
Recrutement et embauche de personnel de soutien (PDF)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée par les résolutions : CA -243-2286 (concordance) du 25 novembre 2004 et CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
Prêt d'équipement (PDF)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
Attribution de lignes et de postes téléphoniques (PDF)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée par les résolutions : CA-243-2286 (concordance) du 25 novembre 2004 et CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
Affichage (PDF)
Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.