Le Comité d’éthique de la recherche de l'ÉTS

Les questions d’éthique sont au cœur de la recherche universitaire. Elles sont un gage de la respectabilité et de la crédibilité d’un établissement et de ses chercheurs et chercheuses. C’est la raison pour laquelle l’ÉTS a mis en place un comité d’éthique de la recherche qui veille à ce que les travaux des chercheurs et chercheuses respectent les principes et les normes généralement reconnues par la société, les organismes subventionnaires ainsi que par les autres instances du milieu de la recherche.  

Le mandat du Comité d’éthique de la recherche  

Le Comité d’éthique de la recherche (CÉR) évalue l’acceptabilité éthique des projets de recherche réalisés avec des participantes et participants humains menés par les chercheurs, chercheuses, étudiants, étudiantes et le personnel de l’ÉTS, et ce, peu importe où les travaux de recherche ont lieu. Pour ce faire, il applique la Politique d’éthique de la recherche (PDF), l’Énoncé de politique des trois Conseils ainsi que les textes normatifs en vigueur au Québec et au Canada. 

En vertu de la politique, le Comité d’éthique de la recherche de l’ÉTS peut :

  • approuver conditionnellement un projet dont l’acceptabilité éthique est jugée insuffisante (des recommandations seront émises en vue de corriger le dossier);
  • approuver sans condition un projet dont l’acceptabilité éthique est jugée satisfaisante;
  • refuser un projet qui n’est pas éthiquement acceptable;
  • mettre fin à un projet de recherche en cours, si celui-ci ne respecte plus les principes éthiques fondamentaux.

Il est aussi responsable de :

  • veiller au suivi continu des projets de recherche approuvés;
  • recevoir les plaintes des participants, lorsque le problème soulevé ne peut être réglé directement avec la personne responsable de la recherche;
  • prendre les mesures adéquates pour régler les conflits d’intérêts en lien avec le projets de recherche évalués;
  • autoriser la libération des fonds de recherche.

Le CÉR veille aussi à ce que les projets de recherche réalisés avec des animaux ou avec des produits biologiques dangereux aient obtenu un certificat de conformité avant le début des travaux.

L'ÉTS s'est dotée d'un comité d'éthique de la recherche.

Comment soumettre un dossier au Comité d’éthique de la recherche? 

Vous désirez soumettre un dossier au Comité d’éthique de la recherche? Communiquez avec la coordonnatrice du Comité d'éthique de la recherche pour connaître les modalités qui s’appliquent à votre projet. 

Dates limites pour présenter un dossier

  • Mercredi 31 août 2022 (pour être traité à la réunion du 13 septembre 2022)
  • Mercredi 21 septembre 2022 (pour être traité à la réunion du 4 octobre 2022)
  • Mercredi 19 octobre 2022 (pour être traité à la réunion du 1er novembre 2022)
  • Mercredi 23 novembre 2022 (pour être traité à la réunion du 6 décembre 2022)​

Vous avez besoin de soutien en matière d’éthique de la recherche? 

Vous avez des questions relativement à votre projet de recherche et à son évaluation éthique? Le CÉR peut vous aider. Que vous soyez chercheur, chercheuse, membre du corps professoral ou de la communauté étudiante, contactez la coordonnatrice pour discuter de votre projet.

Vous êtes étudiant ou étudiante et votre projet requiert le recrutement de participants humains? Vous devrez suivre une formation en éthique, offerte par la coordonnatrice du CÉR, qui vous présentera les principes fondamentaux auxquels vous devrez satisfaire tout au long de la réalisation de votre projet de recherche. 

Vous pouvez également approfondir vos connaissances grâce aux didacticiels en ligne : 

Le comité  

Président     
Mathias Glaus, professeur en génie de la construction

Vice-présidente
Sylvie Ratté, professeure en génie logiciel et des technologies de l'information

Membre versé en droit   
Johane de Champlain, juriste

Membre versé en éthique   
Camille Assemat, éthicienne

Membres représentant la collectivité 
Claude Lalande    
Atousa Pourfard 

Coordonnatrices (membres non votant)    
Laurence Marck et Erika Olivaux, agentes de recherche au Décanat de la recherche