Notation, relevé de notes, sanctions

Relevé de notes

Qu’est-ce que c’est?

Le relevé de notes (aussi appelé bulletin) est un document émis par le Bureau de la registraire. Il reflète votre cheminement à l’ÉTS et fait état des cours suivis et des notes obtenues, ainsi que des crédits cumulés et de la moyenne cumulative de votre programme. 

Particularité

Vous avez accès à votre relevé de notes dans votre portail MonÉTS en tout temps. Les notes sont généralement accessibles au plus tard un mois après la fin de la session.

Important pour les étudiants internationaux

Vous devez toujours fournir des documents officiels lors de vos démarches d’immigration (renouvellement de CAQ et de permis d’études, demande de permis de travail, etc.). Vous pouvez en faire la demande en ligne auprès du Bureau de la registraire (des frais s'appliquent). 
 

Système de notation

Qu’est-ce que c’est?

La notation des cours à l'ÉTS est faite selon un système littéral sous forme de lettre (A+, A, A-, B+, B, B-, C+, C, C-, D+, D). Chaque lettre est ensuite ramenée à une valeur numérique entre 0,00 et 4,30 : 

  • A+ (4,3), A (4,0), A- (3,7)
  • B+ (3,3), B (3,0), B- (2,7)
  • C+ (2,3), C (2,0), C- (1,7)
  • D+ (1,3), D (1,0)

L’appréciation des travaux de synthèse ou de recherche est quant à elle annotée de la façon suivante : Excellent, Très bien, Bien, Passable, Échec.

Particularité

Dans certains cas, un autre code pourrait être utilisé. La liste exhaustive de ces codes se retrouve à l’endos de votre relevé de notes : 

  • E : Échec
  • S : Exigences satisfaites
  • V : Cours suivi et réussi hors Québec
  • H : Cours hors programme
  • K : Exemption obtenue par reconnaissance d’acquis
  • X : Abandon autorisé
     

Important à savoir

Un même résultat ne donnera pas nécessairement la même note et la même valeur numérique d’un cours à l’autre. Par exemple, 75 % peut équivaloir à B (3,0) dans un cours, mais à B+ (3,3) dans un autre.
 

Moyenne cumulative

Qu’est-ce que c’est?

La moyenne cumulative est calculée à la fin de chaque session à partir de toutes les notes obtenues dans les activités pédagogiques. Elle reflète le rendement global de l’étudiant.

Consultez le Règlement des études pour connaître l’ensemble des modalités. 


Particularité

Seuls les résultats qui ont une valeur numérique entrent dans le calcul de la moyenne cumulative. En d’autres mots, les cours hors programme (K), les cours d’appoint (P), les cours hors Québec (V) ou les reconnaissances d’acquis (K) ne seront pas considérés. 

Important à savoir

Atteindre la note de passage dans vos cours ne garantit pas d’atteindre la moyenne cumulative de passage exigé par votre programme. 

Il est impossible de calculer soi-même à l’avance sa moyenne cumulative. Vous devrez attendre de recevoir l’ensemble de nos notes et consulter votre relevé pour la connaître.
 

Sanctions académiques

Qu’est-ce que c’est?

Différentes mesures peuvent être appliquées dans un dossier étudiant si celui-ci ne répond pas aux conditions du programme décrites dans le Règlement des études. Il peut s’agir par exemple d’un manquement en termes de moyenne cumulative, de durée maximale du programme, d'exigences de l’admission conditionnelle, d'absence non autorisée, d'échecs multiples dans une même activité pédagogique, etc. 

Particularité 

Les mesures peuvent varier selon le programme d’études, la progression du programme, le nombre de crédits réalisés, etc. 

  • Tutelle : restriction dans le nombre de crédits auxquels l’étudiant peut s’inscrire pendant la période où il est mis en tutelle, ou obligation de s’inscrire à un ou des cours en particulier; 
  • Suspension : interdiction pour l’étudiant de se réinscrire, pendant les 12 mois où il est suspendu, à des cours apparaissant au programme auquel il est admis;
  • Exclusion : restriction excluant définitivement l’étudiant du programme d’études auquel il est admis.
     

Important à savoir

Des recours sont prévus et détaillés dans le Règlement des études, dont des procédures d’appel, des comités de révision, etc. Si vous entamez un tel processus, il est important de continuer à assister à vos cours tant que la décision n’est pas finale et exécutoire. 

Vous avez des questions? Écrivez à registraire@etsmtl.ca.
 

Demande de révision d’une exclusion

Qu’est-ce que c’est?

La lettre d’exclusion émise par le Bureau de la registraire mentionne le motif de l’exclusion et, le cas échéant, les recours possibles. Si un processus d’appel est possible, vous aurez cinq jours ouvrables pour donner suite à l’avis d’exclusion en rédigeant une lettre explicative. Les motifs de recevabilité d’une demande de révision comprennent décès d’un parent, maladie certifiée par un billet médical, accouchement, situation imprévue et exceptionnelle, etc.

Particularité

C’est la registraire qui reçoit et analyse les demandes de révision. 

  • Si jugée non recevable, la décision devient exécutoire, finale et sans appel. Votre dossier sera alors fermé, et tous vos cours seront annulés et remboursés. 
  • Si jugée recevable, la registraire peut alors convoquer le comité de révision, pour lequel vous recevrez aussi un avis de convocation. Vous aurez alors l’occasion d’expliquer de vive voix les raisons qui ont mené à votre exclusion.
     

Important pour les étudiants internationaux

Si vous êtes exclu de votre programme ou si vous devez temporairement interrompre vos études, il est important de prendre connaissance de l’information en lien avec votre statut légal au Canada sur la page Immigration - Exclusion.

N’hésitez pas à contacter les Services à la vie étudiante pour obtenir sans frais du soutien psychologique et confidentidel durant cette période qui peut être éprouvante.