Procédures administratives, révisées à compter de 2010

• Les achats et louage de biens et services - Remplacée par directive d'acquisition (PDF)
  Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010, actualisée le 22 avril 2010 (texte) ainsi qu'en juillet 2010 (annexes IX et X) et modifiée par les résolutions CA-280-2838 du 20 mai 2010 (concordance) et CA-290-2965 du 31 mai 2011 et CA-298-3072 (annexe IV) du 7 juin 2012.
   
• Carte d'achat (PDF)
  Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-283 du 25 février 2010.
   
• Administration des projets de recherche subventionnés (PDF)
   
• Administration des contrats de recherche, de consultation et des essais industriels (PDF)
   
• Contrat procurant des revenus (PDF)
  Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010.​
   
• Dépôt au Service des finances (PDF)
  Procédure adoptée par la directrice du Service des finances le 1^er juin 2023

Anciennes procédures administratives, en vigueur

1. Impression des notes de cours (PDF)
   Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée par la résolution  CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
    
2. Réquisition de papeterie en magasin (PDF)
   Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
    
3. Prêt d'équipement audiovisuel (PDF)
   Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
    
4. Évaluation de la contribution individuelle du personnel cadre et de gérance (PDF)
   Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
    
5. Évaluation du rendement du personnel à statut régulier, particulier et personnel administratif (PDF)
   Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
    
6. Demande de personnel de soutien (PDF)
   Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
    
7. Recrutement et embauche de personnel de soutien (PDF)
   Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et  modifiée par les résolutions : CA -243-2286 (concordance) du 25   novembre 2004 et CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
    
8. Prêt d'équipement (PDF)
   Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
    
9. Attribution de lignes et de postes téléphoniques (PDF)
   Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée par les résolutions : CA-243-2286 (concordance) du 25 novembre 2004 et CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
    
10. Affichage (PDF) 
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
11. Permis de soudage et de découpage (PDF)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
12. Réquisition de photocopies (ancienne procédure n^o 7) (PDF)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.