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L'ÉTS vous donne rendez-vous à sa journée portes ouvertes qui aura lieu sur son campus à l'automne et à l'hiver : Samedi 18 novembre 2023 Samedi 17 février 2024 Le dépôt de votre demande d'admission à un programme de baccalauréat ou au cheminement universitaire en technologie sera gratuit si vous étudiez ou détenez un diplôme collégial d'un établissement québécois.

Événements à venir
13 novembre 2024 à 12:00
16 novembre 2024 à 09:30

La demande de reconnaissance des acquis

Qui peut se prévaloir d’une demande?

Toute personne dûment admise à un programme d’études à l’ÉTS et qui a suivi et réussi un des cours ou une des activités de son programme soit dans un autre établissement universitaire, soit dans un autre programme d’études à l’ÉTS.

Quand dois-je faire la demande?

Étudiants du 1er cycle :
  • Le plus tôt possible au moment de la première des éventualités suivantes : avant la fin de votre quatrième session d’inscription ou avant d’avoir complété la moitié des crédits de votre programme.
Étudiants de 2e ou de 3e cycle :
  • Le plus tôt possible après votre admission à l’ÉTS et au plus tard avant la fin de la 1ère session d’inscription.

Il est à noter que vous ne pouvez faire qu’une seule demande de reconnaissance des acquis, par programme, donc vous devez inscrire toutes les activités sur le même formulaire. Toute demande reçue après ce délai est non recevable par le Bureau de la registraire de l’École et est automatiquement refusée.

Comment doit-on faire la demande?

  1. Remplir le formulaire de demande de reconnaissance des acquis (pdf) :
    • Partie de gauche : indiquez le cours suivi et réussi
    • Partie de droite : indiquez le cours de votre programme d’études que vous jugez équivalent au cours déjà réussi
  2. Pièces à joindre :
    • Cours suivis et réussi à l’ÉTS : aucune;
    • Cours suivis et réussis dans un autre établissement universitaire :
      • Plan du cours, version de la session où vous l’avez réussi;
      • Relevé de notes officiel, transmis directement par l’établissement et qui porte le sceau de l’institution; pour les universités du Québec, l’envoi peut être fait par le serveur du BCI.
  3. Transmettre le formulaire au Bureau de la registraire en utilisant le formulaire Info-ÉTS (sujet : Inscription aux cours; sous-sujet : Reconnaissance des acquis).

Après réception de tous les documents requis, veuillez prévoir un temps de traitement, en générale, de 3 à 4 semaines mais pouvant aller jusqu'à 6 semaines.

Remarques : Pour les étudiants de 1er cycle
  1. Les études de niveau collégial technique québécois ne donnent habituellement pas lieu à des exemptions ni à des intégrations; les études de niveau collégial général peuvent conduire à des substitutions ou des exemptions. [art. 4.5]
  2. La reconnaissance des acquis ne peut conduire à l’obtention de plus de la moitié des crédits d’un certificat ou plus des deux tiers des crédits d’un baccalauréat. [art. 4.8]; les étudiants d’un programme court de 1er cycle ne peuvent bénéficier que d’une seule reconnaissance de cours.
  3. Pour les cours de science du génie (cours dont les sigles commencent par CTN, ELE, GOL, GPA, GTI, LOG et MEC), seuls les cours réussis dans une école de génie reconnue au Québec peuvent être pris en considération.
  4. Les connaissances ou compétences qui ont servi à établir l’admissibilité du candidat ou de la candidate ne peuvent être considérées dans une demande de reconnaissance des acquis.
  5. Pour plus d’information, veuillez vous référer au chapitre 4 du Règlement des études de 1er cycle (pdf).
Remarques : Pour les étudiants des cycles supérieurs
  1. La reconnaissance des acquis ne peut conduire à l’obtention de plus de la moitié des crédits de scolarité d’un DESS, à plus des deux tiers des crédits de scolarité d’une maîtrise (sauf l’exception prévue par une passerelle) et à plus des deux tiers des crédits de scolarité d’un doctorat. Les étudiants des programmes courts de 2e cycle ne peuvent bénéficier que d’une seule reconnaissance de cours. [art. 5.7]
  2. Sauf l’exception que permet les article 5.6.2 et 5.7.1, la reconnaissance d’acquis concernant un cours crédité dans un programme déjà sanctionné par un diplôme ne donne lieu qu’à une substitution. [art. 5.3 f)]
  3. Les connaissances ou compétences qui ont servi à établir l’admissibilité du candidat ou de la candidate ne peuvent être considérées dans une demande de reconnaissance des acquis. [art. 5.3 b)]
  4. Pour plus d’information, veuillez vous référer au chapitre 5 du Règlement des études de cycles supérieurs (pdf).