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Trouver un code de construction

Le Code de construction du Québec est composé d'éléments adoptés ou modifiés des codes modèles nationaux du Canada (voir plus bas), et d'autres normes pertinentes, tel que le Code canadien de l’électricité.

Détails sur le site de la Régie du bâtiment du Québec.

• Code de construction du Québec Chapitre I – Bâtiment et Code national du bâtiment : Canada 2010 (modifié)

Depuis le 1er avril 2019, ces sections du Code de construction du Québec peuvent être commandés gratuitement sur le site du CNRC pour lecture en ligne ou téléchargement PDF :

• Chapitre I - Bâtiment, et Code national du bâtiment
• Chapitre III - Plomberie, et Code national de la plomberie
• Chapitre VIII – Bâtiment, et Code national de prévention des incendies

Pour obtenir les documents : rendez-vous sur le site du Magasin virtuel du CNRC, section Publications - Construction et suivez les instructions pour commander en ligne.

Parties du Code de construction du Québec disponibles dans notre collection imprimée :

• Chapitre I - Bâtiment
• Chapitre V - Électricité

Les codes modèles de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI) sont disponibles à la bibliothèque.

• Code national du bâtiment du Canada (CNB) 2015
  • Commentaires sur le calcul des structures (Guide de l'utilisateur - CNB 2015: Partie 4 de la division B)
• Code national du bâtiment du Canada (CNB) 2010
  • Guide de l'utilisateur, CNB 2010 commentaires sur le calcul des structures (partie 4 de la division B)
• Code national de l'énergie pour les bâtiments 2017
• Code national de prévention des incendies 2015

Depuis le 1er avril 2019, ces codes nationaux peuvent être commandés gratuitement sur le site du CNRC pour lecture en ligne ou téléchargement PDF :

• Code national du bâtiment
• Code national de prévention des incendies
• Code national de la plomberie
• Code national de l'énergie pour les bâtiments

Pour obtenir les documents : rendez-vous sur le site du Magasin virtuel du CNRC, section Publications - Construction et suivez les instructions pour commander en ligne.

Éditions des différents codes nationaux disponibles dans notre collection imprimée :

• Code national du bâtiment du Canada (CNB) : 1965–2015 (11 éditions)
• Code national de prévention des incendies du Canada (CNPI) : 1980–2015 (7 éditions)
• Code national de la plomberie (CNP) : 1995–2015 (4 éditions), 1990, 1985, 1980, 1970
• Code national de construction des bâtiments agricoles : 1995, 1977–1990 (3 éditions)
• Code national de l’énergie pour les bâtiments : 2011, 1995, 1994
• Code modèle national de l’énergie pour les bâtiments : 1997
• Code national de l’énergie pour les habitations : 1995
• Code modèle national de l’énergie pour les habitations : 1997
• Code national de construction de maisons et guide illustré : 1998 (poste cédérom seulement)

États-Unis :

• Uniform Building Code

International :

• International Building Code