Soutien à l'abandon du tabagisme
L’ÉTS s’est dotée d’une Politique de lutte contre le tabagisme (PDF) qui vise à créer un milieu de travail et d’étude sans fumée. Dans ce contexte, l’ÉTS a pour objectif de promouvoir le non-tabagisme tout en favorisant l’abandon du tabagisme chez la communauté étudiante, le corps professoral et le personnel de l’ÉTS.
Actes interdits
Afin de fournir un milieu de travail et d’étude sans fumée, il est interdit de fumer du tabac, de fumer tout type de produit dérivé du tabac ou d’utiliser tout dispositif générant une vapeur destinée à être aspirée par la personne qui l'utilise (cigarette électronique) dans les lieux suivants :
- les locaux et les bâtiments de l’ÉTS ainsi que les salles d’examens, conformément à la Directive relative aux examens finaux de l’ÉTS;
- les stationnements de l’ÉTS;
- à l’intérieur d’un rayon de neuf (9) mètres de toute porte, de toute prise d’air ou de toute fenêtre qui peut s’ouvrir communiquant avec l’un des bâtiments de l’ÉTS;
- dans tous les véhicules de l’ÉTS;
- sur les toits ou les terrasses de l’ÉTS;
- dans les tentes, chapiteaux et autres installations semblables montés de façon temporaire ou permanente et qui accueillent le public;
- dans les résidences de l’ÉTS y compris les cours intérieures des résidences, sauf aux endroits autorisés.
Aucun produit du tabac ou de cigarette électronique ne peut être vendu ou publicisé sur le campus de l’ÉTS et ce, en tout temps, sauf par autorisation expresse écrite d’un représentant ou d'une représentante autorisée de l’ÉTS. Est assimilé à du tabac, tout produit qui contient du tabac, la cigarette électronique et tout autre dispositif de cette nature que l’on porte à la bouche pour inhaler toute substance contenant ou non de la nicotine, y compris leurs composantes et leurs accessoires.
Il est interdit d’accepter tout don ou financement (y compris les fonds destinés à la recherche) provenant de l’industrie du tabac.
L’ÉTS se réserve le droit d’appliquer des mesures administratives ou disciplinaires en cas de manquement à la présente Politique, notamment en vertu du Règlement sur la sécurité des personnes, des biens et sur les STI ou du Règlement sur les infractions de nature académique.