Procédures administratives, révisées à compter de 2010

  1. Impression des notes de cours (PDF)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée par la résolution  CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
     
  2. Réquisition de papeterie en magasin (PDF)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  3. Prêt d'équipement audiovisuel (PDF)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  4. Évaluation de la contribution individuelle du personnel cadre et de gérance (PDF)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  5. Évaluation du rendement du personnel à statut régulier, particulier et personnel administratif (PDF)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  6. Demande de personnel de soutien (PDF)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  7. Recrutement et embauche de personnel de soutien (PDF)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et  modifiée par les résolutions : CA -243-2286 (concordance) du 25   novembre 2004 et CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
     
  8. Prêt d'équipement (PDF)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  9. Attribution de lignes et de postes téléphoniques (PDF)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée par les résolutions : CA-243-2286 (concordance) du 25 novembre 2004 et CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
     
  10. Réservation et location de locaux et d'espaces (PDF) (Annexe 1 Tarifs, en révision)
    Procédure adoptée par la 585e réunion du Comité de direction du 23 avril 2007, en vertu de la résolution CA-248-2346.
     
  11. Affichage (PDF) 
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  12. Stationnement intérieur (en révision)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  13. Permis de soudage et de découpage (PDF)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  14. Dépôt au Service des finances (ancienne procédure no 6) (PDF)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée suite à la résolution EX-259-577 du 27 février 2003.
     
  15. Réquisition de photocopies (ancienne procédure no 7) (PDF)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.