Procédures administratives, révisées à compter de 2010

  • Les achats et louage de biens et services - Remplacée par procédure d'acquisition (pdf)
    Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010, actualisée le 22 avril 2010 (texte) ainsi qu'en juillet 2010 (annexes IX et X) et modifiée par les résolutions CA-280-2838 du 20 mai 2010 (concordance) et CA-290-2965 du 31 mai 2011 et CA-298-3072 (annexe IV) du 7 juin 2012.
     
  • Carte d'achat (pdf)
    Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-283 du 25 février 2010.
     
  • Disposition de biens (pdf)
    Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-280-2843 du 20 mai 2010.
     
  • Administration des projets de recherche subventionnés (pdf)
    Procédure adoptée par le Conseil d’administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010 et modifiée par CA-288-2957 du 21 avril 2011  et par CA-323-3382 du 26 février 2015.
     
  • Administration des contrats de recherche, de consultation et des essais industriels (pdf)
    Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010 et modifiée par CA-288-2957 du 21 avril 2011 (concordance).
     
  • Contrat procurant des revenus (pdf)
    Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010.​
     

    Anciennes procédures administratives, en vigueur
     

  1. Impression des notes de cours (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée par la résolution  CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
     
  2. Réquisition de papeterie en magasin (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  3. Prêt d'équipement audiovisuel (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  4. Évaluation de la contribution individuelle du personnel cadre et de gérance (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  5. Évaluation du rendement du personnel à statut régulier, particulier et personnel administratif (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  6. Demande de personnel de soutien (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  7. Recrutement et embauche de personnel de soutien (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16   mai 2002 et  modifiée par les résolutions : CA -243-2286 (concordance) du 25   novembre 2004 et CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
     
  8. Prêt d'équipement (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  9. Attribution de lignes et de postes téléphoniques (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée par les résolutions : CA-243-2286 (concordance) du 25 novembre 2004 et CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
     
  10. Réservation et location de locaux et d'espaces (pdf) (Annexe 1 Tarifs, en révision)
    Procédure adoptée par la 585e réunion du Comité de direction du 23 avril 2007, en vertu de la résolution CA-248-2346.
     
  11. Affichage (pdf) 
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  12. Stationnement intérieur (en révision)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  13. Permis de soudage et de découpage (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  14. Dépôt au Service des finances (ancienne procédure no 6) (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée suite à la résolution EX-259-577 du 27 février 2003.
     
  15. Réquisition de photocopies (ancienne procédure no 7) (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.