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Direction et gouvernance > Règlements, politiques, procédures et directives  
Pour nous joindre :
Secrétariat à la gouvernance
Local A-3152
514 396-8804

Règlements, politiques, procédures et directives

Tous les documents disponibles dans ces pages sont des transcriptions normalisées, utilisées pour fins de référence seulement. En aucun cas ils ne peuvent remplacer les documents originaux, dont la version officielle est conservée dans les registres des instances décisionnelles de l'ÉTS. Pour plus d'information, communiquez avec le Secrétariat général.

Règlements
Règlement des études de cycles supérieurs de l'ÉTS
Règlement des études de premier cycle
Règlement sur l'enseignement coopératif
  • Règlement sur l'enseignement coopératif : étudiants inscrits avant l'hiver 2014
  • Règlement sur l'enseignement coopératif : étudiants inscrits à compter de l'hiver 2014
Règlement sur la bibliothèque
Règlement sur les unités de formation continue
Règlement sur les infractions de nature académique
Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration et de la Commission des études de l'ÉTS
   • Déclaration d’intérêts pour les membres du Conseil d’administration
   • Déclaration d’intérêts pour les membres de la Commission des études
Règlement sur la sécurité des personnes, des biens et sur les STI
Règlement de régie interne (règlement numéro 1)
   • Annexe 1 - Approbation et signature
Règlement relatif à la gestion des documents et des archives
Règlement relatif à la délégation de fonctions devant être exercées par le dirigeant d'organisme
Politiques
Politique sur l'intégrité et la conduite responsable de la recherche
   •
 		 Allégation de violation de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche
   • Déclaration de conflit d’intérêts en recherche dans le contexte de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche
   • Engagement à la confidentialité dans le contexte de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche
Politique d'éthique de la recherche
Politique concernant le statut de chercheur
Politique d'encadrement des chaires de recherche
Politique pour les stagiaires postdoctoraux
Politique d'incitation pour les diplômés de l'ÉTS à poursuivre des études de 2e et 3e cycles à l'ÉTS
Politique de reconnaissance de la participation étudiante à la vie institutionnelle
Politique d'attribution du prix d'excellence pour les services à la communauté
Politique d'attribution du prix d'excellence pour les chargés de cours de l'ÉTS
Politique d'attribution du prix d'excellence pour les maîtres d'enseignement de l'ÉTS
Politique d’attribution du prix d’excellence en enseignement de l’ÉTS
Politique d’attribution du prix d’excellence en recherche de l’ÉTS
Politique et règles en matière de propriété intellectuelle
Politique de reconnaissance des regroupements étudiants
Politique institutionnelle d’évaluation des programmes de tous les cycles
Politique linguistique de l’ÉTS
Politique d'encadrement des unités de recherche
Politique de gestion contractuelle
Politique sur la toponymie
Politique d'internationalisation de l'ÉTS
Politique de développement durable
Politique de sécurité de l'information
Politique sur les données institutionnelles
Politique sur la santé et la sécurité
Politique relative à l'usage du tabac et de la cigarette électronique
Politique contre le harcèlement
Politique de l’ÉTS relative à l’éthique des employés à l’égard de l’utilisation de fonds internes ou externes
   • Déclaration confidentielle d'intérêt pour les employés
Politique concernant la planification et l'évaluation de la contribution individuelle (cadres et gérants)
Politique d'organisation des événements à l'ÉTS (mise à jour en cours)
Politique de reconnaissance
Politique de gestion intégrée des risques
Procédures
Modalités de nomination au poste d’observateur avec droit de parole des maîtres d’enseignement au Conseil d’administration de l’ÉTS (mise à jour en cours)
Modalités de nomination au poste d’observateur des employé(e)s de soutien au Conseil d’administration de l’ÉTS (mise à jour en cours)
Procédures relatives aux archives (copie disponible au Secrétariat général)
Procédure d'acquisition
Procédures administratives
Procédure de nomination du directeur de département
Procédures particulières relatives au départ à la retraite des professeurs de l'ÉTS
Procédure d'attribution – Prix d'excellence du CA pour les meilleurs projets de fin d'études (PFE)
Procédure d'attribution – Prix d'excellence du CA à la maîtrise avec mémoire et au doctorat
Procédure de nomination du directeur des études et de la recherche
Procédure et critères d’évaluation des professeurs de l’ÉTS
Procédure de consultation pour la nomination aux postes de doyen des études et de doyen de la recherche
Procédure d'annonce des décès
Procédure de nomination pour fins de représentation institutionnelle de l'ÉTS
Directives
Directive relative aux examens finaux
Directives pour TÉLÉ-ÉTS (intranet)
Directive sur les dépenses admissibles et non admissibles
Directive relative aux règles de prêt, aux tarifs des services et aux frais de retard du Service de la bibliothèque
Directive sur la délégation d'approbation des dépenses imputées à un fonds de recherche
Directive relative à la divulgation de renseignements confidentiels en vue d'assurer la protection des personnes
Directive relative au stationnement
Procédures particulières relatives au départ à la retraite des professeurs de l'ÉTS
Formulaires
Déclaration d'intérêts pour les membres du Conseil d'administration
Déclaration d'intérêts pour les membres de la Commission des études
Déclaration confidentielle d'intérêt pour les employés