Bureau du respect de la personne

Notre mission

Le BRP a pour mission de contribuer à faire de l’ÉTS un milieu de travail, d’études et de vie ouvert et respectueux, où chaque personne se sent accueillie et respectée et où la diversité est valorisée et vécue comme un atout et un enrichissement.

Pour ce faire, nous agissons sur quatre plans :

Prévention, par la sensibilisation, l’éducation, la formation et le coaching;
Résolution, par la médiation et la résolution de problème;
Traitement, par l’accueil et le suivi des plaintes de harcèlement psychologique ou sexuel;
Accompagnement, par le soutien apporté aux victimes, aux témoins et, dans la mesure où cela s’avère possible, aux personnes mises en cause.

Nous pouvons également intervenir auprès de toute personne présente sur le campus, qu’il s’agisse d’une personne employée d’une entreprise contractante ou locataire d’un espace appartenant à l’ÉTS ou d’une personne qui visite l’établissement relativement à un événement survenu sur le campus ou lors d’une activité organisée par l’ÉTS.

Le BRP agit notamment dans le cadre des lois et règlement suivants :

Loi sur les normes du travail, qui contient des dispositions relatives au harcèlement psychologique (articles 81.18, 81.19 et 81.20);
Loi visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel dans les établissements d’enseignement supérieur;
Politique pour un milieu de travail, d’études et de vie respectueux et exempt de harcèlement (CA-240-2200);
Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel (CA-352-4094);
Règlement sur l'encadrement des relations de proximité dans le cadre de rapports d'autorité (CA-352-4093);
Règlement sur le Code de vie (CA-352-4092)

Nous privilégions une approche proactive, axée sur la résolution de problème et sur la prévention du harcèlement et des violences à caractère sexuel.

Différentes démarches sont proposées aux personnes qui font un signalement afin de trouver des solutions aux difficultés vécues, de les régler et de prévenir l’aggravation et la récidive.

Si l’approche de résolution de problème n’est pas appropriée ou ne donne pas les résultats attendus, une démarche formelle d’enquête de harcèlement – psychologique ou sexuel – peut être mise en place afin d’évaluer la situation. Des recommandations sont alors émises afin de prévenir la récidive et favoriser un milieu de travail, d’études et de vie sain et exempt de harcèlement et de violences à caractère sexuel.

En matière de sensibilisation, d’éducation, de formation et de coaching :

Développer, élaborer et mettre en place des outils et des programmes de prévention, d'éducation et de sensibilisation en matière de gestion des conflits, de harcèlement psychologique et de harcèlement sexuel.
Élaborer, mettre en place et promouvoir des activités de sensibilisation et d’éducation en matière de harcèlement.
Offrir des activités d’information et de sensibilisation sur le harcèlement.
Organiser des ateliers sur mesure pour répondre aux besoins spécifiques de certains groupes.
Assurer le coaching de personnes, notamment les gestionnaires, afin de les accompagner dans la mise en œuvre de mesures préventives et curatives.

En matière de médiation et de résolution de problème :

Conseiller les personnes requérant nos services, évaluer la nature et l'étendue de la situation et prendre action conformément aux modalités d'intervention prévues par la Politique.
Accompagner et conseiller le personnel et les étudiantes et étudiants en vue de trouver les meilleures pistes de solution pour la résolution d’un conflit et, s’il y a lieu, de s’assurer que les moyens nécessaires sont pris pour que cesse toute forme de harcèlement.
Conduire un processus de résolution de problème ou de recherche d’ententes entre les personnes concernées.
Agir à titre d’intervenant ou de facilitateur dans le traitement de situations pouvant porter atteinte à la dignité des personnes.
Faire les liens nécessaires avec les unités concernées.

En matière de traitement et de suivi des plaintes :

Accueillir les signalements, les plaintes et les demandes du personnel ou des étudiantes et étudiants reliés à des situations potentielles de harcèlement et procéder à la cueillette des données en ce sens.
Analyser la recevabilité des plaintes et, au besoin, s’adjoindre l'aide d’une ou d’un juriste, d’une ou d’un psychologue, d’une conseillère ou d’un conseiller en gestion des ressources humaines, ou de toute autre personne dont l’aide est jugée appropriée.
Assurer la gestion et le suivi des demandes et des plaintes.
Coordonner les étapes relatives à l’attribution et au suivi des mandats d’enquête à l’externe, assurer le suivi et l’évaluation appropriés de ces interventions.

En matière de soutien et d'accompagnement :

Assurer le lien avec les unités concernées, lorsque nécessaire (Service des ressources humaines, Services aux étudiants, Bureau de la registraire, Service de l’enseignement coopératif, Association étudiante, etc.).
Assurer, en collaboration avec les services ou départements concernés, la poursuite du cheminement scolaire des étudiantes et étudiants.
Effectuer la liaison avec les services ou départements concernés par le traitement d’un signalement ou d’une plainte formelle et favoriser une approche concertée des intervenants au dossier; informer le Secrétaire général lorsque requis.
Recommander aux personnes compétentes les mesures qui devraient être prises si l’intégrité de la personne qui se considère lésée est menacée.
Assumer, dans son champ de compétence, les rôles de soutien et de conseil auprès de la direction de l'École et du Secrétaire général.
Maintenir une vigie des situations à risque. Lorsque requis, informer et émettre ses recommandations au Secrétaire général, responsable de l’application de la Politique.
Produire un bilan annuel de ses activités destiné au Conseil d'administration et à la Direction générale.

Ces valeurs fondamentales sont au cœur même de notre mandat :

Confidentialité : elle est capitale! Nous traitons de façon confidentielle toutes les informations reçues et nous protégeons l’identité des personnes concernées;
Égalité : nous favorisons l’inclusion de toutes et de tous, quelles que soient les différences individuelles;
Engagement : pour que l’ÉTS puisse offrir un milieu de travail, d’études et de vie ouvert et respectueux, la collaboration pleine et entière de toutes et de tous est essentielle et nous favorisons cet engagement;
Équité : nous nous engageons à ce que le traitement des situations qui nous sont soumises soit effectué en toute équité et sans favoritisme, peu importe le statut de la personne requérante au sein de l’ÉTS;
Diligence : nous reconnaissons l’importance d’intervenir rapidement et efficacement lorsqu’une situation problématique est portée à notre attention;
Transparence : nous informons la communauté universitaire de notre fonctionnement et de nos services et nous mettons l’accent sur la consultation et l’implication de la communauté dans la recherche de solutions.
Sécurité : nous favorisons une culture qui encourage le signalement de situations pouvant mettre en danger la sécurité physique ou psychologique des personnes.

Différences entre un signalement et une plainte
Aide-mémoire : Politique contre le harcèlement et les violences à caractère sexuel
Rapports annuels : 2020-2021 | 2019-2020 | 2018-2019 | 2017-2018

Services offerts

Il est possible de consulter le BRP, confidentiellement et sans engagement, pour obtenir des conseils ou pour connaître les recours possibles.

De façon plus spécifique, nous offrons les services suivants :

Coaching

Le coaching est l’accompagnement d’une personne dans la réalisation d’un objectif ou la résolution d’un problème. Les gens ont besoin d’être soutenus lorsqu’ils vivent, sont témoins ou informés d’une situation conflictuelle, de violence ou de harcèlement. Plusieurs d’entre elles se sentent démunies et ne savent pas comment gérer la situation.

Intervention de la conseillère

Dans le but de faire cesser une situation d’incivilité, de violence ou de harcèlement, l’intervention directe de la conseillère auprès des personnes visées par un signalement peut s’avérer nécessaire. Elle verra subséquemment à conscientiser la ou les personnes en cause à l’égard des attentes de l’ÉTS en lien avec ses politiques et son code de vie.

Accompagnement et mesures d'accommodement

L’accompagnement consiste à soutenir une personne en l’assistant dans les processus menant vers la résolution d’une situation problématique. Cet accompagnement peut s’avérer nécessaire si la situation vécue est particulièrement difficile ou si la personne a besoin d’une présence physique à ses côtés lors de certaines rencontres.

Les mesures d’accommodement ont pour but d’assurer la sécurité et l’intégrité physique et psychologique des personnes qui font appel au BRP et de permettre la poursuite normale des études et de la prestation au travail. Pour ce faire, nous faisons appel aux personnes aptes à faciliter et à mettre en œuvre de tels accommodements.

Intervention de gestion

Lors d’une intervention de gestion, la conseillère contacte le ou la gestionnaire (d’un service, département ou association) afin que cette personne intervienne pour prévenir ou faire cesser une situation problématique. Elle la soutient également pour l’aider à intervenir adéquatement selon la situation.

Résolution de problème

La résolution de problème est l’approche privilégiée par le BRP. Elle consiste en une démarche volontaire entre les personnes impliquées afin de trouver des solutions aux problèmes identifiés. Il s’agit d’une démarche de recherche de solutions plutôt que de coupables. De cette démarche se dégage une entente de bon fonctionnement entérinée par les deux parties. Le BRP assure un suivi de l’entente dans les semaines ou les mois qui suivent.

Qu’est-ce que le harcèlement psychologique?

Le harcèlement est une conduite vexatoire se manifestant par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte atteinte à la dignité ou à l’intégrité psychologique ou physique d’un membre de la communauté universitaire et qui entraîne, pour celui-ci, un milieu de travail, d’études et de vie néfaste.

Une seule conduite grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle porte une telle atteinte et produit un effet nocif continu pour la personne qui en est victime.

Pour que le harcèlement psychologique soit établi, les cinq critères suivants doivent être présents et démontrés :

conduite vexatoire;
caractère répétitif;
paroles, gestes ou comportements hostiles ou non désirés;
atteinte à la dignité ou à l’intégrité physique ou psychologique;
milieu de travail ou d’étude rendu néfaste.

Conflit : Marqué de reproches nommés
Harcèlement : Non-dit, dissimulation

Conflit : Les adversaires se font face
Harcèlement : Agissements cachés et absence de conflit

Conflit : Stratégies franches et ouvertes
Harcèlement : Indisieux, stratégies équivoques

Conflit : Communication directe
Harcèlement : Communication indirecte et évasive

Conflit : Source de renouvellement et de réorganisation
Harcèlement : Destruction de l'esprit et du climat d'équipe

Le harcèlement peut se manifester de différentes façons, par exemple :

Empêcher la personne de s’exprimer : l’interrompre sans cesse, lui interdire de parler aux autres, détruire le travail réalisé, la priver de toute possibilité de s’exprimer.
Isoler la personne : ne plus lui adresser la parole en public, ne plus lui parler du tout, nier sa présence, l’éloigner, la priver des moyens de communication (téléphone, ordinateur, courrier, etc.), empêcher les autres de lui adresser la parole.
Déconsidérer la personne : répandre des rumeurs à son égard, la ridiculiser, l’humilier, mettre en cause ses convictions ou sa vie privée, l’injurier ou la harceler sexuellement.
Discréditer la personne : ne plus lui donner de tâches à accomplir, l’obliger à réaliser des actions dévalorisantes, absurdes ou inférieures à ses compétences, la mettre en échec, simuler des fautes professionnelles, la dénigrer devant les autres.
Menacer, agresser la personne : hurler, la bousculer, endommager ses biens.
Déstabiliser la personne : se moquer de ses convictions, de ses goûts, de ses choix politiques, de ses points faibles, faire des allusions désobligeantes sans jamais les expliciter, mettre en doute ses capacités de jugement et de décision.

Exemples inspirés du site de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail.

L'exercice normal du droit de gérance

L’exercice des activités de gestion par les représentantes et représentants de l’employeur ne constitue pas du harcèlement. Le droit de gérance se définit comme la gestion courante du rendement au travail ou de l’absentéisme, l’attribution des tâches, l’application de la gradation des sanctions et le congédiement.

Ces actions ne constituent pas du harcèlement psychologique dans la mesure où l’exercice de ces droits de gérance ne se fait pas de façon abusive ou discriminatoire.

Les conflits au travail ou dans le milieu d’études

Les milieux de travail et d’études ne diffèrent pas des autres milieux de vie et des conflits peuvent y survenir. Le conflit ne constitue pas du harcèlement psychologique mais peut en être un facteur de risque. Les conflits qui font l’objet d’une saine gestion peuvent permettre la clarification des responsabilités et l’évolution des relations. À l’inverse, les conflits mal gérés ou non résolus peuvent mener au harcèlement psychologique.

Les conditions de travail et contraintes professionnelles difficiles

Les conditions de travail, les contraintes professionnelles difficiles et les changements organisationnels qui sont justifiés et qui affectent le personnel de façon non arbitraire, sans discrimination, ne constituent pas du harcèlement psychologique.

L'évaluation pédagogique

Dans le cadre des activités académiques, l’évaluation des connaissances et des compétences selon les exigences préalablement établies, de même que les demandes de corrections des lacunes et difficultés soulevées, ne constituent pas du harcèlement psychologique dans la mesure où cela ne se fait pas de façon abusive ou discriminatoire.

Le stress relié au travail ou aux études

Le stress relié au travail ou aux études peut avoir d’autres origines que le harcèlement psychologique. Toutefois, l’accumulation de facteurs de stress peut constituer une circonstance à risque.

Source : Commission des normes du travail du Québec

Qu’est-ce que la violence à caractère sexuel?

La notion de violence à caractère sexuel s’entend de toute forme de violence commise, sans consentement, par le biais de pratiques sexuelles ou en ciblant la sexualité, dont l’agression sexuelle.

Cette notion s’entend également de toute autre inconduite qui se manifeste notamment par des gestes, paroles, comportements ou attitudes à connotation sexuelle non désirés, incluant celle relative aux diversités sexuelles ou de genre, exprimés directement ou indirectement, y compris par un moyen technologique.

Les comportements suivants constituent, entre autres, des inconduites et violences à caractère sexuel :

le sexisme, la misogynie, l’homophobie, la transphobie;
la diffusion d’images ou de vidéos sexuelles dégradantes;
les avances verbales ou propositions insistantes à caractère sexuel non désirées;
la manifestation abusive d’intérêt non désiré;
les commentaires, les allusions, les plaisanteries, les interpellations ou les insultes à caractère sexuel;
les actes de voyeurisme ou d’exhibitionnisme;
le harcèlement sexuel;
le cyberharcèlement;
la production ou la distribution d’images ou de vidéos sexuelles d’une personne sans son consentement;
les avances physiques, les attouchements, les frôlements, les pincements, les baisers non désirés;
l’imposition d’une intimité sexuelle non voulue;
les promesses de récompense ou menaces de représailles, implicites ou explicites, liées à la satisfaction ou à la non-satisfaction d’une demande à caractère sexuel.

Consultez la Politique pour prévenir et combattre les violence à caractère sexuel.

Le consentement est un accord explicite, libre, maintenu et éclairé d’une personne à se livrer à une activité intime, sexuelle ou amoureuse précise. Il doit impérativement être obtenu.

Il ne doit jamais être obtenu au moyen de menace ou de contrainte. Il doit être donné volontairement par la personne.
Il n'est jamais présumé ou implicite. Un silence ou l'absence de refus n'est pas un consentement.
Il ne peut pas être donné si la personne est sous l'influence de drogues ou d'alcool, ou si elle est inconsciente.
Il ne peut pas être obtenu si l'agresseur abuse d'une position de confiance, de pouvoir ou d'autorité.
Il n'est plus valide si la personne manifeste, en cours de route, son désaccord à la poursuite des pratiques sexuelles par ses paroles ou son comportement.

Les violences à caractère sexuel peuvent se manifester en personne, au téléphone, verbalement ou par écrit et par des moyens technologiques, sur Internet et les réseaux sociaux.

Ces violences peuvent prendre les formes suivantes, sans toutefois s’y limiter :

Faire des blagues à caractère sexuel;
Émettre des commentaires à connotation sexuelle à propos du corps ou de l’apparence d’une personne;
Déshabiller quelqu'un du regard;
Solliciter une personne avec insistance pour une sortie malgré son refus ou son silence;
Faire allusion à ses propres activités sexuelles devant d’autres personnes;
Questionner une personne sur ses pratiques sexuelles;
Ne pas respecter une limite nommée;
Embrasser de force;
Attouchements sexuels non consentis;
Forcer quelqu’un à adopter des actes sexuels sur soi ou sur une autre personne;
Coincer ou isoler dans le but de forcer un comportement sexuel;
Intoxiquer dans le but d’abuser sexuellement d’une personne;
Tout geste qui va à l’encontre de la notion de consentement;
Les propos sexistes et misogynes;
Gestes obscènes ou mimiques indécentes;
Les images sexuelles dégradantes;
Téléphone obscène;
La prise ou la diffusion d’images sexuelles d’une personne sans son consentement;
Contraindre une personne à visionner du matériel sexuel;
L’exploitation sexuelle.

Consultez le tableau exhaustif des mesures et actions en place

Politiques et règlements

Adoption, en décembre 2018 :
- de la Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel;
- du Règlement sur l’encadrement des relations de proximité dans le cadre de rapports d’autorité;
- du Règlement sur le Code de vie;
- et révision de la Politique pour un milieu de travail, d’études et de vie respectueux et exempt de harcèlement afin de la mettre à jour et de l’ajuster selon les changements légaux survenus depuis sa première parution.
Création du Comité consultatif de prévention du harcèlement et des violences à caractère sexuel en avril 2019 qui est devenu le Comité Prévention, résolution du harcèlement et des violences à caractère sexuel, Équité, diversité et inclusion (Comité PRHEDI) en novembre 2019 et qui a pour mandat :
- de conseiller le BRP dans la définition et dans la mise en œuvre des moyens de prévention et de suivi nécessaires afin d’assurer à la communauté universitaire un milieu de travail, d’études et de vie respectueux, exempt de violence et de harcèlement;
- d’informer et de sensibiliser les membres de la communauté universitaire aux principes et aux préoccupations de l’équité, de la diversité et de l’inclusion, dans l’esprit de favoriser une culture de respect, non discriminante.

Activités de formation et de sensibilisation

Présentation aux nouveaux étudiants et étudiantes, à chaque début de session, de capsules de sensibilisation sur la consommation d’alcool, le harcèlement, les violences à caractère sexuel, etc.
Activités d’intégration de la rentrée supervisées et encadrées par des personnes formées pour prévenir et agir.
Formation en ligne Ensemble, pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel obligatoire pour tous les employés et les étudiants.
Formations offertes à différents groupes de la communauté universitaire :
- formation sur les biais inconscients en recherche;
- conférence sur la cyberviolence;
- atelier sur des bonnes pratiques pour entretenir de saines relations au sein des clubs scientifiques
- ateliers sur mesure portant sur des sujets tels la civilité, le respect, le harcèlement psychologique, les violences à caractère sexuel, etc.
Campagne intra-muros #AvecRespect.
Capsules vidéos thématiques #AvecRespect diffusées sur le site Web et les médias sociaux de l’ÉTS.
Refonte complète de la section du BRP sur le site Web; contenu entièrement bilingue.
En préparation pour l’automne 2020 : campagne intra-muros contre le sexisme.

Besoin d'aide?

Nous sommes là pour vous. Il est difficile de faire face seul.e aux répercussions psychologiques et physiques d’un comportement de harcèlement ou de violence à caractère sexuel. Consultez les professionnels du BPR qui sauront vous écouter sans jugement, vous conseiller, vous soutenir, vous accompagner et vous proposer des solutions pour mettre fin à la situation qui vous affecte.

Ressources sur le campus

URGENCE
Composez le *55 (Bureau de la prévention et de la sécurité)

Bureau du respect de la personne (BRP)
355, rue de la Montagne
Montréal (Québec) H3C 0L7
514 396-8800, p.7075 ou 7050
dominique.bilodeau@etsmtl.ca

Soutien psychologique
Pour étudiants : Services à la vie étudiante : 1 888 355-2575
Pour employés : Programme d’aide aux employés : 1 877 455-3561