Conformité de la recherche avec des produits biologiques dangereux 

Vous participez à des travaux de recherche nécessitant l’utilisation de produits biologiques dangereux? Saviez-vous que vous devez non seulement obtenir un certificat de conformité auprès de l’ÉTS, mais aussi de tous les établissements avec lesquels vous travaillez, et ce, avant même le début des travaux?

Certificat de conformité : quel type de projet est concerné?  

  • La manipulation de tissus humains ou de tissus d'animaux, incluant les liquides biologiques, les cellules et les cultures cellulaires; 
  • La manipulation de molécules d'ADN produites par recombinaison;
  • L'importation et manipulation d'organismes (bactéries, mycètes, virus, parasites, etc.), de leurs toxines ou de toute matière contenant ces organismes (p. ex., cultures cellulaires, tissus, spécimens de diagnostic); 
  • La manipulation de prions; 
  • L'importation, fabrication et manipulation de substances nouvelles (substances biotechnologiques animées); 
  • La manipulation de tout autre produit pour lequel il a été démontré, ou il y a des motifs de croire, qu'il provoque la maladie chez l'humain ou l'animal ou qu'il peut nuire à l'environnement.

L’ÉTS ne possèdant pas l'infrastructure de confinement requise pour utiliser des produits biologiques dangereux aux fins de recherche, leur utilisation est interdite à l’École. 

Ces deux chercheurs, qui collaborent à un projet de recherche requérant des produits biologiques, doivent déclarer leur projet au Comité d'éthique de la recherche de l'ÉTS.

Qui est visé?

Que vous soyez étudiant, professeur ou chercheur, tout membre de la communauté de l'ÉTS qui collabore à un projet de recherche requérant l’utilisation de produits biologiques dangereux doit déclarer ce projet au Comité d’éthique de la recherche de l’ÉTS. Celui-ci valide la conformité du projet en collaboration avec le Bureau de la santé et de la sécurité du travail de l’ÉTS. Cette démarche est requise même si le projet a reçu l’aval d’autres établissements.  

Comment obtenir un certificat de conformité? 

Pour obtenir plus de détails sur la manière d’obtenir votre certificat de conformité, communiquez avec la coordonnatrice du Comité d'éthique de la recherche.