Le Comité d’éthique de la recherche de l'ÉTS
Les questions d’éthique sont au cœur de la recherche universitaire. Elles sont un gage de la respectabilité et de la crédibilité d’un établissement et de ses chercheurs. C’est la raison pour laquelle l’ÉTS a mis en place un comité d’éthique de la recherche : celui-ci veille à ce que les travaux des chercheurs respectent les principes et les normes généralement reconnues par la société, les organismes subventionnaires ainsi que par les autres instances du milieu de la recherche.
Le mandat du Comité d’éthique de la recherche
Le Comité d’éthique de la recherche (CÉR) évalue l’acceptabilité éthique des projets de recherche réalisés avec des participants humains menés par les chercheurs, étudiants et employés de l’ÉTS, et ce, peu importe où les travaux de recherche ont lieu. Pour ce faire, il applique la Politique d’éthique de la recherche [PDF], l’Énoncé de politique des trois Conseils (site externe) ainsi que les textes normatifs en vigueur au Québec et au Canada.
En vertu de la politique, le Comité d’éthique de la recherche de l’ÉTS peut :
- approuver conditionnellement un projet dont l’acceptabilité éthique est jugée insuffisante (des recommandations seront émises en vue de corriger le dossier);
- approuver sans condition un projet dont l’acceptabilité éthique est jugée satisfaisante;
- refuser un projet qui n’est pas éthiquement acceptable;
- mettre fin à un projet de recherche en cours, si celui-ci ne respecte plus les principes éthiques fondamentaux.
Il est aussi responsable de :
- veiller au suivi continu des projets de recherche approuvés;
- recevoir les plaintes des participants, lorsque le problème soulevé ne peut être réglé directement avec le responsable de la recherche;
- prendre les mesures adéquates pour régler les conflits d’intérêts en lien avec le projets de recherche évalués;
- autoriser la libération des fonds de recherche.
Le CÉR veille aussi à ce que projets de recherche réalisés avec des animaux ou avec des produits biologiques dangereux aient obtenu un certificat de conformité avant le début des travaux.
