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Décanat à la recherche et au transfert technologique
Caroline Chartrand
Conseillère à la recherche, à l'innovation et aux partenariats
514 396-8800, poste 7993

Examen des projets


L’examen de tout projet comporte l'évaluation des aspects suivants :

  • validité scientifique du projet
  • pertinence de l’étude
  • compétence du chercheur
  • entente financière ou contrat de recherche,  le cas échéant (récupération des coûts directs et indirects, responsabilités des parties, propriété intellectuelle, droits de publication, indemnisation)

Le CÉR adopte une méthode proportionnelle d’évaluation éthique reposant sur le principe selon lequel plus le risque d’une recherche est élevé, plus elle doit être évaluée soigneusement.

L’examen d’une demande peut donc se faire en accéléré si un projet de recherche semble à première analyse se situer sous le seuil de risque minimum, c'est-à-dire que le niveau de risque ne dépasse pas celui encouru par les sujets de recherche dans leur vie de tous les jours. Dans ce cas, le projet peut être évalué par un comité restreint, et donc dans des délais plus courts. Il est à noter que l’évaluation accélérée ne peut être préconisée dans le cas de projets impliquant des mineurs ou des majeurs inaptes, ni pour des projets qui sont à risque plus que minimum.