Procédures administratives, révisées à compter de 2010

  1. Les achats et louage de biens et services - Remplacée par procédure d'acquisition (pdf)
    Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010, actualisée le 22 avril 2010 (texte) ainsi qu'en juillet 2010 (annexes IX et X) et modifiée par les résolutions CA-280-2838 du 20 mai 2010 (concordance) et CA-290-2965 du 31 mai 2011 et CA-298-3072 (annexe IV) du 7 juin 2012.
     
  2. Carte d'achat (pdf)
    Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-283 du 25 février 2010.
     
  3. Disposition de biens (pdf)
    Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-280-2843 du 20 mai 2010.
     
  4. Frais de voyage et de représentation (pdf)
    Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010 et modifiée par CA-280-2838 du 20 mai 2010 (concordance), CD-633e (concordance) du 8 septembre 2010.

    Barèmes des frais de voyage et de séjour (au Québec) (intranet)
    Barèmes des frais de voyage et de séjour (à l'extérieur du Québec) (intranet)
     
  5. Administration des projets de recherche subventionnés (pdf)
    Procédure adoptée par le Conseil d’administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010 et modifiée par CA-288-2957 du 21 avril 2011  et par CA-323-3382 du 26 février 2015.
     
  6. Administration des contrats de recherche, de consultation et des essais industriels (pdf)
    Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010 et modifiée par CA-288-2957 du 21 avril 2011 (concordance).
     
  7. Contrat procurant des revenus (pdf)
    Procédure adoptée par le Conseil d'administration par sa résolution CA-278-2823 du 25 février 2010.​
     

    Anciennes procédures administratives, en vigueur
     

  8. Impression des notes de cours (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée par la résolution  CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
     
  9. Réquisition de papeterie en magasin (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  10. Prêt d'équipement audiovisuel (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  11. Évaluation de la contribution individuelle du personnel cadre et de gérance (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  12. Évaluation du rendement du personnel à statut régulier, particulier et personnel administratif (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  13. Demande de personnel de soutien (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  14. Recrutement et embauche de personnel de soutien (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16   mai 2002 et  modifiée par les résolutions : CA -243-2286 (concordance) du 25   novembre 2004 et CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
     
  15. Prêt d'équipement (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  16. Attribution de lignes et de postes téléphoniques (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée par les résolutions : CA-243-2286 (concordance) du 25 novembre 2004 et CA-255-2478 (concordance) du 30 novembre 2006.
     
  17. Réservation et location de locaux et d'espaces (pdf) (Annexe 1 Tarifs, en révision)
    Procédure adoptée par la 585e réunion du Comité de direction du 23 avril 2007, en vertu de la résolution CA-248-2346.
     
  18. Affichage (pdf) 
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  19. Stationnement intérieur (en révision)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  20. Permis de soudage et de découpage (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.
     
  21. Dépôt au Service des finances (ancienne procédure no 6) (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002 et modifiée suite à la résolution EX-259-577 du 27 février 2003.
     
  22. Réquisition de photocopies (ancienne procédure no 7) (pdf)
    Procédure adoptée par le Comité exécutif par sa résolution EX-253-554 du 16 mai 2002.