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Secrétariat à la gouvernance et au développement organisationnel
Local A-3152
514 396-8804

Règlements, politiques et directives


Tous les documents disponibles dans ces pages sont des transcriptions normalisées, utilisées pour fins de référence seulement. En aucun cas ils ne peuvent remplacer les documents originaux, dont la version officielle est conservée dans les registres des instances décisionnelles de l'ÉTS. Pour plus d'information, communiquez avec le Secrétariat général.

Règlements  
Politiques et procédures

Règlements

Enseignement et recherche

Règlement des études de cycles supérieurs de l'ÉTS (pdf)
Règlement des études de premier cycle (pdf)
Règlement sur l'enseignement coopératif
  Règlement sur l'enseignement coopératif (pdf) : Premier stage effectué avant l'hiver 2014
  Règlement sur l'enseignement coopératif (pdf) : Premier stage effectué à compter de l'hiver 2014
Règlement sur la bibliothèque (pdf)
  Directive relative aux règles de prêt, aux tarifs des services et aux frais de retard du Service de la bibliothèque (pdf)
Règlement sur les unités de formation continue (pdf)

Administration
 
Règlement relatif au stationnement de l'ÉTS (pdf) (en révision)
Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration et de la Commission des études de l'ÉTS (pdf)
   • Déclaration d’intérêts pour les membres du Conseil d’administration (pdf)
   • Déclaration d’intérêts pour les membres de la Commission des études (pdf)
Règlement relatif à la sécurité des membres de la communauté universitaire et à la protection des biens sur le campus de l'ÉTS (pdf)
Règlement de régie interne (règlement numéro 1) (pdf)
   • Annexe 1 - Approbation et signature (pdf)
Règlement sur les archives (en révision)
 


Politiques et procédures

Enseignement et recherche

Politique sur l'intégrité et la conduite responsable de la recherche (pdf)
   •
 
Allégation de violation de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche (pdf)
   • Déclaration de conflit d’intérêts en recherche dans le contexte de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche (pdf)
   • Engagement à la confidentialité dans le contexte de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche (pdf)
Politique d'éthique de la recherche (pdf)
Politique concernant le statut de chercheur (pdf)
Procédure de nomination du directeur des études et de la recherche (pdf)
Politique sur les chaires de recherche à l'ÉTS (pdf)
Politique et modalités d'attribution des Prix d'excellence du Conseil d'administration pour le meilleur mémoire de maîtrise et la meilleure thèse de doctorat (pdf)
Politique pour les stagiaires postdoctoraux (pdf)
Politique d'incitation pour les diplômés de l'ÉTS à poursuivre des études de 2e et 3e cycles à l'ÉTS (pdf)
Politique de reconnaissance de la participation étudiante à la vie institutionnelle (pdf)
Politique d'attribution du prix d'excellence pour les services à la communauté (pdf)
Politique d'attribution du prix d'excellence pour les chargés de cours de l'ÉTS (pdf)
Politique d'attribution du prix d'excellence pour les maîtres d'enseignement de l'ÉTS (pdf)
Politique d’attribution du prix d’excellence en enseignement de l’ÉTS (pdf)
Politique d’attribution du prix d’excellence en recherche de l’ÉTS (pdf)
Politique et règles en matière de propriété intellectuelle (pdf)
Politique de reconnaissance des regroupements étudiants (pdf)
Procédure et critères d’évaluation des professeurs de l’ÉTS (pdf)
Politique institutionnelle d’évaluation des programmes de tous les cycles (pdf)
Politique et règles en matière d’éthique et d’intégrité de la recherche à l’ÉTS (pdf)
Politique linguistique de l’ÉTS (pdf)
Politique de reconnaissance et d'accréditation institutionnelles des unités de recherche (pdf)
Procédure de consultation pour la nomination aux postes de doyen des études et de doyen de la recherche (pdf)

Administration
 
Politique sur la toponymie (pdf)
Politique d'internationalisation de l'ÉTS (pdf)
Politique de développement durable (pdf)
Politique de sécurité de l'information (pdf)
Politique sur les données institutionnelles (pdf)
Directive relative à la divulgation de renseignements confidentiels en vue d'assurer la protection des personnes (pdf)
Politique sur la santé et la sécurité (pdf)
Politique de l’ÉTS sur l’utilisation de ses services informatiques et de télécommunications (pdf)
Modalités de nomination au poste d’observateur avec droit de parole des maîtres d’enseignement au Conseil d’administration de l’ÉTS (pdf) (mise à jour en cours)
Politique concernant la Loi sur le tabac (pdf)
Politique contre le harcèlement (pdf)
Politique de l’ÉTS relative à l’éthique des employés à l’égard de l’utilisation de fonds internes ou externes (pdf)
   • Déclaration confidentielle d'intérêt pour les employés (pdf) bbb
Modalités de nomination au poste d’observateur des employé(e)s de soutien au Conseil d’administration de l’ÉTS (pdf) (mise à jour en cours)
Directive administrative concernant l’achat et l’utilisation d’équipements servant à la conservation des documents administratifs (copie disponible au Secrétariat général)
Procédures relatives aux archives (copie disponible au Secrétariat général)
Procédures administratives
Politique concernant la planification et l'évaluation de la contribution individuelle (cadres et gérants) (pdf)
Politique d'organisation des événements à l'ÉTS (pdf)
Politique de reconnaissance (pdf)
Procédure d'annonce des décès (pdf)
Procédure de nomination pour fins de représentation institutionnelle de l'ÉTS (pdf)

Formulaires
 
Déclaration d'intérêts pour les membres du Conseil d'administration (pdf)
Déclaration d'intérêts pour les membres de la Commission des études (pdf)
Déclaration confidentielle d'intérêt pour les employés (pdf)
Allégation de violation de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche (pdf)
Déclaration de conflit d’intérêts en recherche dans le contexte de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche (pdf)
Engagement à la confidentialité dans le contexte de la Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche (pdf)



Directives

Directives relatives aux examens finaux (pdf)
Directives pour TÉLÉ-ÉTS (intranet)
Directive sur les dépenses admissibles et non admissibles (pdf)
Directive relative aux règles de prêt, aux tarifs des services et aux frais de retard du Service de la bibliothèque (pdf)